Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLO CONTROL
LEFEBVRE JEAN NOEL

Numéro de dépôt :
3319355
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2014
SOLO CONTROL de LEFEBVRE JEAN NOEL

Présentation de la marque SOLO CONTROL

Déposée le 20 octobre 2004 par LEFEBVRE JEAN NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLO CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est LEFEBVRE JEAN NOEL domicilié(e) 16 RUE SANTOS DUMONT,69008 LYON - 69008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN NOEL LEFEBVRE domicilié(e) 16 RUE SANTOS DUMONT,69008 LYON - 69008 - France.

La marque SOLO CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLO CONTROL est expirée depuis le 20 octobre 2014.

LEFEBVRE JEAN NOEL a également déposé les autres marques suivantes : L. Works


LEFEBVRE JEAN NOEL - 16 RUE SANTOS DUMONT,69008 LYON - 69008 - France


JEAN NOEL LEFEBVRE - 16 RUE SANTOS DUMONT,69008 LYON - 69008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Appareils et instruments scientifiques de mesurage et de contrôle. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; instruments d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; installation électrique pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol ; détecteurs.